Serveur espace motard Serveur espace motard les principes
Espace Motard, une communauté de motard gratuite, dont le siège social est à 20, rue Pierre Vernay 42360 Panissières représentée par le Concepteur M. DERAEDT Roger, responsable de cette communauté ainsi que du site web www.espacemotard.fr.
Ci-après dénommée « le » ou « les Concepteurs »,
D’autre part,
Il a été convenu ce qui suit :
Préambule
Attendu qu’espace motard dispose d'une grande expérience dans la réalisation et la maintenance de sites web pour sa communauté ;
Attendu que les membres souhaitent voir réaliser un site web pour son usage communautaire, et qu’espace motard souhaite réaliser ce travail ;
Attendu espace motard fait appel à une autre compagnie pour héberger le site.
Article Premier – Définitions.
1.1 BÊTA VERSION
Signifie une version du site web enregistrée prête à l'emploi sur ce moyen de communication, accompagnée de logiciels et des bases de données, qui a été vérifiée par espace motard avant la mise à disposition du site. Espace motard considérant de bonne foi cette version sans « bug » et conforme aux dispositions figurant en annexe ;
1.2 FOURNITURE
Espace motard signifie les éléments suggestion demandée par les membres devant être incorporés dans le site web, détaillés en l'annexe « C » ;
1.3 PROGRAMME DE CONCEPTION:
Il sera détaillé dans l'annexe « B » du présent accord qui énumère les éléments utiles à la conception du site web ainsi que la date limite de sa mise à disposition. « Modalités de paiement » détaillées dans l'annexe « B ».
1.4 OUTILS CONCEPTEUR
Signifie les outils du logiciel d'application générale qui sont utilisés pour la réalisation du site web et qu'espace motard détient, soit en tant que propriétaire, soit par licence ;
1.5 DOCUMENTATION:
Signifie la documentation du progiciel réalisée par espace motard spécialement pour le site web et tout autre élément utile à la réalisation du site web. Les éléments source font partie de la documentation ;
1.6 PERFECTIONNEMENT
Signifie tout perfectionnement apporté au site web, toute nouvelle caractéristique ou tout ajout de nouveaux éléments. Ce perfectionnement inclura les modifications en termes de contenu du site web pour le faire fonctionner dans un Serveur Système d'un nouveau ISP (Voir 1.9).
1.7 ERREUR
signifie tout dysfonctionnement du site web par rapport aux spécifications du système.
1.8 VERSION FINALE
Signifie une version originale protégée de la version définitive du site web, enregistrée prête à l'emploi sur ce moyen de communication, accompagnée de logiciels et des bases de données et des corrections apportées à la Bêta Version.
1.9 ISP (Internet Service Provider)
Signifie un prestataire de services Internet qui héberge le site web sur OVH. L'ISP est susceptible de changer de temps en temps.
1.10 SPÉCIFICATIONS DU WEB SITE :
Se référer à l'annexe « A » du présent contrat.
1.11 INFORMATION SOURCE :
a) Signifie Toute documentation, note, assistance à la réalisation, documentation technique et tout autre document apporté à espace motard, utile à la réalisation du site web,
b) Tout code source, documentation, notes et tout autre élément produit ou créé par l’espace motard pendant la réalisation du site web.
1.12 SERVEUR
Signifie le disque dur et le logiciel appartenant ou sous licence ISP.
1.13 CONTENU DU SITE WEB:
Signifie l'utilisation graphique, interface, le texte, images, musiques et tout autre élément du site web réalisé par espace motard au terme de ce contrat qui est visible dans le site Web de la communauté (notamment les scripts CGI et PERL-SCRIPTS) réalisé par espace motard selon les dispositions du présent contrat.
Le Contenu du Site Web ne contiendra pas les « outils d’espace motard ».
1.14 SITE WEB:
Signifie le site à réaliser pour les membres de la communauté sur la partie graphique d'Internet connue sous le nom espace motard décrit dans Spécifications.
Article 2 - Conception et mise à disposition des éléments de conception du site web.
2.1 CONCEPTION :
Rapport d'avancement. Espace motard utilisera les règles de l'art pour développer les éléments de conception conformément aux Spécifications. Espace motard préparera tout d'abord un graphisme pour le site web. Ce graphisme comprendra des dessins pour l'utilisation interface, un schéma de navigation du site web, une arborescence des hyper liens et des autres composants. La conception du site web sera assurée par espace motard lui-même ou ses sous-traitants ayant la confiance des membres. Espace motard accepte par là même que toute réalisation pour l'un quelconque des sous-traitants nécessite au préalable l'accord de la communauté. Les membres, sur les recommandations et les changements à opérer sur les tâches restant à exécuter conformément aux règles de l'art et l'expérience d’espace motard.
2.2 validation de mise en route.
Espace motard livrera les éléments de conception du site web dans les délais spécifiés dans le programme de conception conformément aux Spécifications.
2.3 NATURE DE L’OBLIGATION.
Espace motard accepte de répondre à toute demande raisonnable des membres quant à la mise à disposition des éléments de conception, le cas échéant via internet.
2.4 MISE À DISPOSITION DES INFORMATIONS SOURCE.
À la demande des membres de la communauté, et en tout état de cause avant la mise à disposition de la version définitive, espace motard mettra à la disposition de ces membres les informations source.
Article 3 -
Test et validation. Effets du refus.
3.1 TEST ET PROCÉDURE DE VALIDATION.
Tout élément utile à la conception aura fait l'objet d'une vérification par espace motard. De même, toutes les corrections nécessaires, induites par cette vérification, devront être opérées avant la mise à disposition des membres de la communauté.
3.2 CORRECTION.
Si les membres le demande, espace motard peut corriger les erreurs liées aux éléments de conception.
Article 4 - Autres obligations du concepteur
4.1 GARANTIE LIÉE AU SITE WEB.
Espace motard s'engage et garantit que le site web (1) sera de grande qualité, sans défaut quant aux éléments de conception et quant à la main-d'œuvre utilisée et (2) conforme au fonctionnement et aux descriptions contenues dans les spécifications.
Pendant un an après la date de validation de la version finale remise aux membres (« Période de garantie »), le Concepteur s'engage à régler à ses propres frais tout élément d'erreur.
4.2 SUPPORT DU SITE WEB.
Espace motard s'engage aussi à apporter aux membres tout soutien technique décrit en annexe « D » en vue de l'entretien et de la mise à jour du site web dans le cadre de OVH pendant la période de garantie sans frais pour les membres. Un tel service ne devrait pas dépasser UN MINIMUM d’heures par mois calendaire.
Article 5 - Durée du contrat
Ce contrat est passé pour une durée d’un an en mars. Il prendra effet en mars de l’année en cours et arrivera à son terme en mars de l’année prochaine avec un renouvellement de cotisation du serveur avec l’hébergement qu’espace motard se chargera de régler.
Ce contrat sera ensuite reconduit par tacite reconduction sauf si l'une des parties y met un terme à la fin de la période d’un an, ou à la fin de n'importe quelle année supplémentaire réception.
Les signataires acceptent de se rencontrer 3(trois) mois avant la fin des reconductions annuelles, afin d'établir d'un commun accord les quantités minima de produits à acheter pour chacune des années pour lesquelles ce contrat sera reconduit si c'est le cas.
Article 6 – Prix
En contrepartie du service rendu espace motard versera à OVH la somme de 134,82 €, avec une facture établie du montant versé pour son renouvellement par an.COMME VOUS AVEZ PU LIRE LE SITE A UN COUP IMPORTANT FINANCIER.
Sans compter le temp passé, pour divers raison liée au site web de espace motard.
Article 7 - Modalités de paiement
Les sommes dues sont payables par virement, chèque de banque ou tout autre mode de paiement assurant le transfert des fonds sur le compte d’espace motard le jour même de l'ordre ou de la remise du moyen de paiement.
Article 8 - Clause pénale
Espace motard décidera la reconduction ou non du site par an, ou à tout moment de l’année.
Espace motard informera la communauté de sa décision, afin que les membres soient informés de la décision prise.
Article 9 - Résiliation
En cas de notification par espace motard de sa volonté de ne pas reconduire le présent contrat, conformément à l'article « Durée du contrat »,
Article 10 - Intégralité du contrat. Non-validité partielle
Les présentes clauses et articles représentent l'intégralité du contrat. Aucun autre document ne pourra faire naître de nouvelles obligations au titre des présentes s'il n'est l'objet d'un avenant signé par les deux parties. Si l'une quelconque des stipulations du contrat est déclarée nulle au regard d'une règle de droit ou d'une décision judiciaire devenue définitive, elle sera réputée non-écrite. Toutefois, les autres dispositions du présent contrat garderont toute leur force et leur portée.
Article 11 - Nature des obligations
Pour l'accomplissement des diligences et prestations du serveur OVH le vendeur s'engage à donner ses meilleurs soins, conformément aux règles de l'art. La présente obligation, n'est, de convention expresse, que pure obligation de moyens.
Article 12 - Loi applicable. Texte original
Le contrat est régi par la loi du pays où l’ESPACE MOTARD a son siège social. Le texte EN FRANCAIS] du présent contrat fait foi comme texte original.
Fais-le 19 février 2023 à Panissières
Ci-après dénommée « le » ou « les Concepteurs »,
D’autre part,
Il a été convenu ce qui suit :
Préambule
Attendu qu’espace motard dispose d'une grande expérience dans la réalisation et la maintenance de sites web pour sa communauté ;
Attendu que les membres souhaitent voir réaliser un site web pour son usage communautaire, et qu’espace motard souhaite réaliser ce travail ;
Attendu espace motard fait appel à une autre compagnie pour héberger le site.
Article Premier – Définitions.
1.1 BÊTA VERSION
Signifie une version du site web enregistrée prête à l'emploi sur ce moyen de communication, accompagnée de logiciels et des bases de données, qui a été vérifiée par espace motard avant la mise à disposition du site. Espace motard considérant de bonne foi cette version sans « bug » et conforme aux dispositions figurant en annexe ;
1.2 FOURNITURE
Espace motard signifie les éléments suggestion demandée par les membres devant être incorporés dans le site web, détaillés en l'annexe « C » ;
1.3 PROGRAMME DE CONCEPTION:
Il sera détaillé dans l'annexe « B » du présent accord qui énumère les éléments utiles à la conception du site web ainsi que la date limite de sa mise à disposition. « Modalités de paiement » détaillées dans l'annexe « B ».
1.4 OUTILS CONCEPTEUR
Signifie les outils du logiciel d'application générale qui sont utilisés pour la réalisation du site web et qu'espace motard détient, soit en tant que propriétaire, soit par licence ;
1.5 DOCUMENTATION:
Signifie la documentation du progiciel réalisée par espace motard spécialement pour le site web et tout autre élément utile à la réalisation du site web. Les éléments source font partie de la documentation ;
1.6 PERFECTIONNEMENT
Signifie tout perfectionnement apporté au site web, toute nouvelle caractéristique ou tout ajout de nouveaux éléments. Ce perfectionnement inclura les modifications en termes de contenu du site web pour le faire fonctionner dans un Serveur Système d'un nouveau ISP (Voir 1.9).
1.7 ERREUR
signifie tout dysfonctionnement du site web par rapport aux spécifications du système.
1.8 VERSION FINALE
Signifie une version originale protégée de la version définitive du site web, enregistrée prête à l'emploi sur ce moyen de communication, accompagnée de logiciels et des bases de données et des corrections apportées à la Bêta Version.
1.9 ISP (Internet Service Provider)
Signifie un prestataire de services Internet qui héberge le site web sur OVH. L'ISP est susceptible de changer de temps en temps.
1.10 SPÉCIFICATIONS DU WEB SITE :
Se référer à l'annexe « A » du présent contrat.
1.11 INFORMATION SOURCE :
a) Signifie Toute documentation, note, assistance à la réalisation, documentation technique et tout autre document apporté à espace motard, utile à la réalisation du site web,
b) Tout code source, documentation, notes et tout autre élément produit ou créé par l’espace motard pendant la réalisation du site web.
1.12 SERVEUR
Signifie le disque dur et le logiciel appartenant ou sous licence ISP.
1.13 CONTENU DU SITE WEB:
Signifie l'utilisation graphique, interface, le texte, images, musiques et tout autre élément du site web réalisé par espace motard au terme de ce contrat qui est visible dans le site Web de la communauté (notamment les scripts CGI et PERL-SCRIPTS) réalisé par espace motard selon les dispositions du présent contrat.
Le Contenu du Site Web ne contiendra pas les « outils d’espace motard ».
1.14 SITE WEB:
Signifie le site à réaliser pour les membres de la communauté sur la partie graphique d'Internet connue sous le nom espace motard décrit dans Spécifications.
Article 2 - Conception et mise à disposition des éléments de conception du site web.
2.1 CONCEPTION :
Rapport d'avancement. Espace motard utilisera les règles de l'art pour développer les éléments de conception conformément aux Spécifications. Espace motard préparera tout d'abord un graphisme pour le site web. Ce graphisme comprendra des dessins pour l'utilisation interface, un schéma de navigation du site web, une arborescence des hyper liens et des autres composants. La conception du site web sera assurée par espace motard lui-même ou ses sous-traitants ayant la confiance des membres. Espace motard accepte par là même que toute réalisation pour l'un quelconque des sous-traitants nécessite au préalable l'accord de la communauté. Les membres, sur les recommandations et les changements à opérer sur les tâches restant à exécuter conformément aux règles de l'art et l'expérience d’espace motard.
2.2 validation de mise en route.
Espace motard livrera les éléments de conception du site web dans les délais spécifiés dans le programme de conception conformément aux Spécifications.
2.3 NATURE DE L’OBLIGATION.
Espace motard accepte de répondre à toute demande raisonnable des membres quant à la mise à disposition des éléments de conception, le cas échéant via internet.
2.4 MISE À DISPOSITION DES INFORMATIONS SOURCE.
À la demande des membres de la communauté, et en tout état de cause avant la mise à disposition de la version définitive, espace motard mettra à la disposition de ces membres les informations source.
Article 3 -
Test et validation. Effets du refus.
3.1 TEST ET PROCÉDURE DE VALIDATION.
Tout élément utile à la conception aura fait l'objet d'une vérification par espace motard. De même, toutes les corrections nécessaires, induites par cette vérification, devront être opérées avant la mise à disposition des membres de la communauté.
3.2 CORRECTION.
Si les membres le demande, espace motard peut corriger les erreurs liées aux éléments de conception.
Article 4 - Autres obligations du concepteur
4.1 GARANTIE LIÉE AU SITE WEB.
Espace motard s'engage et garantit que le site web (1) sera de grande qualité, sans défaut quant aux éléments de conception et quant à la main-d'œuvre utilisée et (2) conforme au fonctionnement et aux descriptions contenues dans les spécifications.
Pendant un an après la date de validation de la version finale remise aux membres (« Période de garantie »), le Concepteur s'engage à régler à ses propres frais tout élément d'erreur.
4.2 SUPPORT DU SITE WEB.
Espace motard s'engage aussi à apporter aux membres tout soutien technique décrit en annexe « D » en vue de l'entretien et de la mise à jour du site web dans le cadre de OVH pendant la période de garantie sans frais pour les membres. Un tel service ne devrait pas dépasser UN MINIMUM d’heures par mois calendaire.
Article 5 - Durée du contrat
Ce contrat est passé pour une durée d’un an en mars. Il prendra effet en mars de l’année en cours et arrivera à son terme en mars de l’année prochaine avec un renouvellement de cotisation du serveur avec l’hébergement qu’espace motard se chargera de régler.
Ce contrat sera ensuite reconduit par tacite reconduction sauf si l'une des parties y met un terme à la fin de la période d’un an, ou à la fin de n'importe quelle année supplémentaire réception.
Les signataires acceptent de se rencontrer 3(trois) mois avant la fin des reconductions annuelles, afin d'établir d'un commun accord les quantités minima de produits à acheter pour chacune des années pour lesquelles ce contrat sera reconduit si c'est le cas.
Article 6 – Prix
En contrepartie du service rendu espace motard versera à OVH la somme de 134,82 €, avec une facture établie du montant versé pour son renouvellement par an.COMME VOUS AVEZ PU LIRE LE SITE A UN COUP IMPORTANT FINANCIER.
Sans compter le temp passé, pour divers raison liée au site web de espace motard.
Article 7 - Modalités de paiement
Les sommes dues sont payables par virement, chèque de banque ou tout autre mode de paiement assurant le transfert des fonds sur le compte d’espace motard le jour même de l'ordre ou de la remise du moyen de paiement.
Article 8 - Clause pénale
Espace motard décidera la reconduction ou non du site par an, ou à tout moment de l’année.
Espace motard informera la communauté de sa décision, afin que les membres soient informés de la décision prise.
Article 9 - Résiliation
En cas de notification par espace motard de sa volonté de ne pas reconduire le présent contrat, conformément à l'article « Durée du contrat »,
Article 10 - Intégralité du contrat. Non-validité partielle
Les présentes clauses et articles représentent l'intégralité du contrat. Aucun autre document ne pourra faire naître de nouvelles obligations au titre des présentes s'il n'est l'objet d'un avenant signé par les deux parties. Si l'une quelconque des stipulations du contrat est déclarée nulle au regard d'une règle de droit ou d'une décision judiciaire devenue définitive, elle sera réputée non-écrite. Toutefois, les autres dispositions du présent contrat garderont toute leur force et leur portée.
Article 11 - Nature des obligations
Pour l'accomplissement des diligences et prestations du serveur OVH le vendeur s'engage à donner ses meilleurs soins, conformément aux règles de l'art. La présente obligation, n'est, de convention expresse, que pure obligation de moyens.
Article 12 - Loi applicable. Texte original
Le contrat est régi par la loi du pays où l’ESPACE MOTARD a son siège social. Le texte EN FRANCAIS] du présent contrat fait foi comme texte original.
Fais-le 19 février 2023 à Panissières
Répondre
Vous n'êtes pas autorisé à écrire dans cette catégorie